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PUBLIÉ LE 12/02/2014 PAR Pierre SauveyDes nuages au-dessus d’Aquitaine Sport Pour TousLes nuages s’accumulent depuis plusieurs mois au-dessus la très importante association Aquitaine Sport Pour Tous, notamment connue pour l’organisation du salon « Vivons 100%Sport », les labels « Commune Sport Pour Tous », les « Jeux d’Aquitaine » ou ses formations d’animateurs sportifs. Le Comité Régional Olympique vient de décider de ne pas renouveler sa convention cadre avec elle. Que s’est-il donc passé?
- Un Audit de la Direction Régionale des Finances Publiques
- Un homme clé … qui démissionne
- Des liens « privilégiés » avec la municipalité de Villenave
- Une nouvelle donne
- Le beau palmarès d’Aquitaine Sport Pour Tous
Le Comité Régional Olympique et Sportif vient de décider de ne pas renouveler sa convention cadre avec Aquitaine Sport Pour Tous, qui lui permettait de financer de nombreuses actions de cette très importante association. Il a confirmé sa décision lors de son dernier comité directeur le lundi 10 février. Il ne poursuivra sa participation financière que pour le Salon Vivons 100% Sport. C’est le dernier épisode d’une crise démarrée l’an dernier.
Pour Aquitaine Sport Pour Tous, les problèmes ont commencé à apparaître le 11 avril 2013 lorsque le Commissaire aux Comptes a refusé de certifier ses comptes lors de l’assemblée générale « au motif de la présentation de plusieurs factures non explicitées, pour des sommes élevées, de l’association Villenave Sport Pour Tous (VSPT) à Aquitaine Sport Pour Tous (ASPT)» (1). Les comptes ont été finalement certifiés le 30 avril, lors d’une nouvelle assemblée générale, « explications fournies ». Mais les doutes sur le fonctionnement de l’association ont tout de même amené le Comité Directeur du CROS d’Aquitaine à voter le retrait de toute représentation en son sein, ainsi que la démission d’autres administrateurs.
Des voyages exotiques controversésLes motifs évoqués pour ce départ interpellent : « trop nombreux dysfonctionnements liés à l’opacité de la gouvernance de l’association, manque d’information du comité directeur et de l’assemblée générale sur certaines activités, notamment des déplacements à l’étranger (…) impossibilité d’obtenir des réponses concernant certains aspects particuliers comme quelques voyages effectués par des membres d’ASPT (Lituanie, Québec, Seychelles), (…) existence d’une facture de 10.725 euros pour un voyage aux Seychelles dont le comité directeur et l’assemblée générale n’ont jamais eu connaissance, et pour lequel un montant de 6225 euros a été imputé en comptabilité analytique au chapitre Salon des Sports …»
Le retrait du Comité Olympique est d’autant plus signifiant que cette institution est à l’origine, avec la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports, de la création d’Aquitaine Sport Pour Tous. Or la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) s’est déjà retirée depuis plusieurs années. « Il est normal que le service de l’Etat qui a la tutelle ne soit pas présent avec voix délibérative dans une association qu’elle subventionne, pour ne pas créer de différences de traitement avec les autres associations » explique Patrick Bahègne, actuel Directeur Régional. Dont acte. Mais une grande partie des problèmes évoqués paraît précisément provenir de ce mélange des genres.
Un Audit de la Direction Régionale des Finances Publiques Informé des questions autour d’Aquitaine Sport Pour Tous, le Préfet de Région Michel Delpuech a fait réaliser un audit par la Direction Générale des Finances Publiques.
Les remous provoqués par le départ houleux du Comité Régional Olympique et Sportif sont remontés jusqu’au Préfet de Région Michel Delpuech. « J’ai été alerté sur le fonctionnement de cette association et j’ai fait diligenter cet audit de la DRFIP. C’était un vrai méli-mélo. La position d’un fonctionnaire (Joël Raynaud, ndlr) qui instruisait les demandes de subventions de l’association dans laquelle il était fortement impliqué comme secrétaire général ne pouvait pas perdurer » affirme le préfet.
Cet audit financier a été réalisé à la fin de l’été 2013 par la Direction Régionale des Finances publiques, conduit par trois inspectrices pendant 4 mois, et remis à l’automne. « Nous avons dû montrer toutes les pièces comptables des quatre dernières années » confie Thierry Mandin, le directeur d’Aquitaine Sport Pour Tous. « Le rapport a conclu à des recommandations portant notamment sur la nécessité de mieux préciser les conventions avec nos différents partenaires » précise-t-il. « S’il y a des critiques sur les délégations qui accompagnaient des voyages à l’étranger, on pourrait se poser la question pour les délégations de beaucoup de sports ».
Les inspectrices de la DRFIP ont aussi demandé des précisions sur les importants frais de déplacements, l’utilisation de la carte de crédit de Villenave Sport Pour Tous par Aquitaine Sport Pour Tous, ou sur les conditions de vente à des permanents de l’association, de voitures de fonction achetées par celle-ci.
« S’il y avait eu des illégalités, les inspecteurs de la DRFIP les auraient dénoncées. Ils n’ont conclu qu’à des recommandations, c’est donc qu’il n’y avait rien d’illégal » assure Patrick Bahègne. « L’association s’est engagée à tenir compte de ces recommandations. Nous pourrons donc continuer à travailler avec elle pour certaines opérations, comme le salon « Vivons 100% Sport » en 2014 » ajoute-t-il. « Pour toute demande de subvention formulée cette année, il faudra que l’association fasse l’état précis de la mise en œuvre concrète de toutes les recommandations du rapport » insiste le haut fonctionnaire.
« Cette situation était héritée des années 70-80 où ce mode de fonctionnement était à la mode. Mais on n’en est plus là. S’il avait fallu renvoyer devant le procureur, je l’aurais fait sans hésiter, mais la DRFIP n’est pas arrivée à cette conclusion » assure le préfet Michel Delpuech.
Plusieurs dizaines de communes d’Aquitaine bénéficient du label “Commune Sport Pour Tous” délivré par ASPT
Un homme clé … qui démissionne Joël Raynaud, homme-clé d’Aquitaine Sport Pour Tous depuis sa création et responsable du Pôle Sport à la DRJSCS, participait aussi au niveau régional à la gestion des subventions du Centre National de Développement du Sport, dont certaines étaient attribuées à son association. Il a dû abandonner sa fonction de secrétaire général d’ASPT.
Pendant de nombreuses années, la cheville ouvrière et secrétaire général de l’association, Joël Raynaud (1), était responsable du Pôle Sport de la DRJSCS. Et l’instruction des dossiers de subventions passait par son bureau ! « Il était nécessaire d’y mettre fin pour plus de clarté. Il a démissionné de ses fonctions au sein de l’association depuis 9 mois et n’y joue plus aucun rôle officiel. Plus aucun fonctionnaire de la DRJSCS n’est élu au conseil d’administration » insiste Patrick Bahègne directeur régional de la DRJSCS.
Pour plusieurs connaisseurs du dossier, la question du conflit d’intérêt, voire de la prise illégale d’intérêts est susceptible d’être posée (cf pdf ASPT). « En temps que responsable du Pôle Sport à la DRJSCS depuis 2004, et conseiller du CROS entre 2004 et 2012, Joël Raynaud avait un rôle important dans l’attribution de subventions qui bénéficiaient à l’association dont il était secrétaire général, et dont son fils est salarié. Des membres de l’asso (dont des élus de Villenave d’Ornon) et des partenaires ont bénéficié de voyages exotiques qui n’étaient pas clairement dans l’objet de l’association, sans que cela figure dans les rapports d’activité et les rapports financiers présentés à l’assemblée générale, et avec des financements publics qui n’étaient pas destinés à cela » remarque un observateur.
La TAFISA, clé des cinq continents« Nous avons eu l’occasion d’aller voir tout ce qui se fait sur la planète comme pratiques sportives : en Afrique, en Asie, en Amérique du Sud, au Canada, en Océanie. Nous participions à des rassemblements culturels, des colloques, des échanges de formateurs. Nous participions aussi au Festival des Jeux Mondiaux, tous les quatre ans. Nous présentions des pratiques originales comme les échassiers landais, les rouleurs de barriques ou la force basque. Cela impressionnait beaucoup » raconte Thierry Mandin.
Cette activité était liée à l’association TAFISA (2), association internationale de sport pour tous, créée à Bordeaux en 1991, et dont Joël Raynaud a été vice-président ou secrétaire général pendant de très nombreuses années, élu « membre honoraire » en 2011, à Antalya en Turquie, « en reconnaissance de sa substantielle contribution au développement de TAFISA, après 18 années passées dans son équipe dirigeante ». « Les échanges internationaux faisaient partie de notre objet » assure Thierry Mandin.
« Le comité directeur n’était pas informé de qui participait à ces voyages, et pourquoi. Il n’y avait pas de compte-rendu. La légitimité d’ASPT de représenter le Sport Pour Tous français a été discutée jusqu’au sein du Comité National Olympique Français. Comment se fait-il qu’une association régionale non affiliée à une fédération soit considérée comme représentante nationale ? C’est comme s’ils s’étaient autoproclamés représentants du sport pour tous pour la France au niveau international » déplore un administrateur du CROS Aquitaine.
« Je peux plaider coupable. En tant que Président, j’ai confié les clés du camion au secrétaire général. Je le dis et je l’assume » confie Jean-Claude Labadie, président du CROS Aquitaine, et ancien président d’ASPT de 1980 à 2005.
Soupçons de subventions en cascade A la suite d’une convention cadre de 2004, signée d’ailleurs entre autres par Jean-Claude Labadie, le CROS recevait des subventions pour le Salon des Sports et d’autres « programmes de promotion » et sous-traitait leur mise en œuvre à Aquitaine Sport pour Tous.
« Cette formule est maladroite car elle grossit artificiellement la masse de subventions reçues par le CROS mais destinées en fait à l’association. Elle introduit au mieux une prévention de subventions dites en cascades, formule interdite depuis 1938, sauf autorisation de l’autorité administrative. Au pire, c’est une prestation de services relevant principalement du droit commercial et des obligations fiscales et de marchés qui s’y rapportent au-delà de certains plafonds » analyse Jean-Pierre Loustau-Carrère, ancien Directeur Régional de la Jeunesse et des Sports et ex-administrateur (démissionnaire) d’ASPT.
Autre problème soulevé, ASPT payait des factures à une autre association, Villenave Sport Pour Tous, qui partageait le même trésorier, André Marane, et dont le président était Joël Raynaud. André Marane était de plus trésorier du CROS Aquitaine entre 2009 et 2013.
Le montant de certaines subventions touchées par Aquitaine Sport Pour Tous, plus élevé que celui de grandes ligues sportives, s’avérait par ailleurs parfois jalousé. Selon le CROS, ASPT parvenait à toucher environ 65.000€ de fonds du Centre National pour le Développement du Sport pour elle-même, et plus de 100.000 € par l’intermédiaire du CROS, soit plus de 160.000€ par an (3). Dans le même temps, selon les statistiques du CNDS, le « montant moyen de subvention par structure régionale (Ligue ou Comité) est 18.787€ par an, et le montant médian de 10.836€ ». Or « il faut tout de même relativiser le rayonnement d’ASPT. La portée des « Jeux d’Aquitaine », ce n’est par exemple que 1.700 participants au total en 2013. En fait, c’est peanuts par rapport à l’ensemble des associations d’Aquitaine » remarque un membre du bureau du CROS Aquitaine.
(1) Joël Raynaud a refusé de répondre à nos questions.
(2) TAFISA : The Association For International Sport for All, revendique 270 organisations membres, représentant 140 pays.
(3) Une partie des 114.000 € de subventions prévues par le CROS au titre de 2013 n’a pas été versée. Le CROS a de plus confirmé lors de son dernier comité directeur, lundi 10 février 2014, que ce mandat ne serait plus poursuivi à partir de cette année, en-dehors d’une participation au salon Vivons 100% Sport.
Des liens « privilégiés » avec la municipalité de Villenave D’anciens membres du conseil d’administration d’Aquitaine Sport Pour Tous s’étonnent aussi des « liens privilégiés » qu’entretient l’association avec l’équipe municipale de Villenave d’Ornon et Villenave Sport Pour Tous. Ainsi, Joël Raynaud, secrétaire général d’ASPT avant la remise en question de l’été 2013, était aussi et demeure Président de Villenave Sport Pour Tous et conseiller municipal de Villenave d’Ornon. Le maire Patrick Pujol et son 1er adjoint Michel Poignonec étaient membres du conseil d’administration d’ASPT, et Michel Poignonec en est désormais le président. Une autre adjointe, Christine Kammler est permanente d’ASPT , son mari animateur de VSPT, et sa mère Odette Duverneuil, membre du Conseil des Sages et du Conseil de Développement de la ville, était secrétaire adjointe d’ASPT et secrétaire générale de VSPT.
Dans son rapport moral lors de l’assemblée générale du 30 avril 2013, (et avant de démissionner en juin), le président Frédéric Bureau avait remercié « la ville de Villenave d’Ornon avec qui nous entretenons des liens privilégiés. Cela vaut aussi bien pour l’utilisation de l’atelier municipal de reprographie ; pour les actions concertées au niveau de la formation des cadres, le détachement de Thierry Mandin et Hugues Carasco, ainsi que l’usufruit du terrain sur lequel nous avons pu ériger des locaux par bail de 25 ans ».
Sollicités, Patrick Pujol et Michel Poignonec ont opposé une fin de non recevoir à nos demandes d’interview. « Ni le maire ni moi-même ne souhaitons répondre à ce type d’interview. Tout a été dit, tout a été jugé. Je suppose que vous avez été approché par le CROS et son président qui a tenté par différentes manœuvres d’apporter le discrédit sur ces deux associations. Bien entendu il n’a pas eu gain de cause. Les services de l’Etat ont déjà jugé cette affaire et nous ne souhaitons pas la commenter encore plus » nous a cependant précisé Michel Poignonec dans un message (1).
Le fait qu’Aquitaine Sport Pour Tous ne soit plus adossée au CROS ni à la DRJSCS, ni à une fédération sportive, pourrait lui poser maintenant d’autres problèmes. « Elle ne peut plus être considérée comme une association régionale, mais comme une association communale, à la limite intercommunale. Cela devrait modifier le champ des subventions auquel elle peut prétendre » analyse un observateur.
Une nouvelle donne « Aujourd’hui, nous pouvons élargir notre action au-delà de l’Aquitaine, envisager un développement numérique. Nous avons comme volonté d’aller investir de nouveaux champs d’interventions, par exemple en allant proposer des activités dans des lieux touristiques. Nous voulons nous inscrire dans la ligne du Projet pour le Sport Français et le CNOSF 2013-2017 » annonce Thierry Mandin.
Pour Patrick Bahègne « il n’y jamais eu de doute sur la nature de l’activité d’ASPT ». « Le problème n’était pas celui de la compétence, mais celui de la gouvernance » analyse de son côté Jean-Claude Labadie, président du CROS Aquitaine et ancien président d’Aquitaine Sport Pour Tous pendant plus de 20 ans.
Ce problème s’est tout de même avéré suffisamment important pour provoquer le départ des membres du CROS, un audit financier de la DRFIP avec de nombreuses recommandations à la clé, une refonte du conseil d’administration avec une prise de la présidence par le 1er adjoint, chargé des sports, de Villenave d’Ornon, la mise en place de procédures beaucoup plus strictes pour les conventions et les attributions de subventions. « Il y a des interrogations qui ont été soulevées. Tout a été épluché sur 4 ans par l’audit. Le mea culpa a été fait. Il y eu un changement de gouvernance et les conventions ont été réactualisées. C’était un faux procès » conclut Thierry Mandin. Disons qu’il y a eu un carton jaune et que la partie a repris sur de nouvelles bases.
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(1) Nous tenons à préciser que nous n’avons pas été « approchés par le CROS et son président ». En revanche, informés par des habitants de Villenave d’Ornon des questions autour des « voyages exotiques » des membres d’ASPT et du départ du CROS, nous avons interrogé ses responsables, qui ont accepté de nous répondre, tout comme le Directeur Régional de la Jeunesse et des Sports et le préfet de la Gironde Michel Delpuech, et d’autres personnalités. Par ailleurs, aucune procédure judiciaire n’ayant été lancée, les services de l’Etat n’ont pas « jugé » cette affaire à proprement parler. |
Le beau palmarès d’Aquitaine Sport Pour Tous Aquitaine Sport Pour Tous, c’est d’abord une trentaine d’années de succès sans nuages. Elle a été créée en 1980 par la volonté de directeur régional de la Jeunesse et des Sports et du président du Comité Régional Olympique et Sportif de l’époque, pour promouvoir, comme son nom l’indique, la pratique du sport pour tous. Avec de vrais succès.
Aquitaine Sport Pour Tous a notamment été chargée de l’organisation du « Salon des Sports » de Conforexpo, devenu depuis l’an dernier « Vivons 100% Sport ». « C’est un grand évènement consacré au sport unique en son genre en France. Nous permettons à toutes les ligues d’Aquitaine d’y présenter leurs actions, et nous y créons des évènements grand public par exemple avec la venue de stars du sport comme David Douillet ou Laura Flessel» rappelle Thierry Mandin, le directeur d’Aquitaine Sport Pour Tous.
Un large champ d’action Mais le champ d’action de l’association est beaucoup plus vaste. Ainsi elle est agréée pour la formation des éducateurs sportifs polyvalents (BPJEPS, DEJEPS…). « Nous en avons formé plus d’un millier depuis les années 80, et ils ont à leur tour investi leur milieu, développé leur activité professionnelle et les loisirs sportifs en Aquitaine» se félicite le directeur de la structure.
Dans son rôle de communication et d’information, ASPT édite un « Guide pratique du dirigeant sportif aquitain» et un « Guide pratique de l’organisateur », pour lesquelles des brevets ont été déposés à l’INPI, et qui sont devenus des références. Elle publie un magazine trimestriel gratuit, distribué à 5.000 exemplaires, qui fait le point sur ses actions. Ce magazine vient de passer sous forme numérique après 127 numéros papier (ce qui devrait lui permettre d’économiser plus de 20.000 € par an).
Elle organise encore les « Jeux d’Aquitaine », qui regroupent des équipes constituées par des collectivités locales qui souhaitent développer de nouveaux programmes d’animation sportive pour le plus grand nombre, sur différents thèmes et pour différents publics.
Elle attribue aussi le label « Commune Sport Pour Tous », qui concerne environ 70 communes d’Aquitaine. « C’est un réseau de communes qui ont développé une vraie politique de développement du sport pour tous, avec des animateurs polyvalents, des équipements et des programmes pour les jeunes ou les moins jeunes » résume Thierry Mandin.
« Nous avons aussi initié les « Pass Sport Club », qui permettent un mois d’essai gratuit par an pour un sport, et qui touche 30.000 à 50.000 aquitains par an » poursuit Thierry Mandin. La liste n’est pas exhaustive, mais montre la réalité des actions et des savoir-faire de cette association.
